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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN PPN
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Le DécoR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le DécoR
SN PPN SARL

Numéro de dépôt :
99832288
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2009

Présentation de la marque Le DécoR

Déposée le 23 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN PPN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le DécoR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN PPN domicilié(e) BP 8, 17460 THENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 932 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SN PPN - France.

La marque Le DécoR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le DécoR est expirée depuis le 23 décembre 2009.

SN PPN a également déposé les autres marques suivantes : LE DECOR LIMESPRAY , LE DECOR LIMEPAINT , LE DECOR LIMESTONE


SN PPN SARL - BP 8, 17460 THENAC - France - SIREN 402932057


SN PPN - France


Inscription le 2 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299380 - Publication au BOPI 2000-05-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Revêtements minéraux pour la construction, à base de calcaires spécifiques et de chaux naturelle, prêts à l'emploi et appliqués par projection mécanique ou manuelle.